Ménara Université
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Pôles de Formation

ISCAE Rabat Détails

MASTÈRE SPÉCIALISÉ DROIT DES AFFAIRES ET FISCALITÉ

ISCAE Rabat à Marrakech

Le but de ce Mastère est de permettre d'acquérir des connaissances théoriques et pratiques en « droit des affaires et en fiscalité des entreprises » à l'occasion de la formation, une vue d'ensemble des différentes situations susceptibles de se présenter dans le monde des affaires et d'en saisir l'essentiel des impacts juridiques et fiscaux en se familiarisant avec la dimension juridique des entreprises. À travers cette formation, les participants seront en mesure de mieux traiter les différents aspects des dossiers juridiques et fiscaux dont ils auront la charge, particulièrement, en matière de droit des affaires et de contrôle exercé par l'Administration fiscale et travailleront ainsi avec plus de productivité, de confiance et de professionnalisme. De même, ce mastère leur permettra d'acquérir une parfaite connaissance des enjeux théoriques et pratiques du monde juridique du droit des affaires et en fiscalité dans toutes ses dimensions tant une veille juridique et anticiper les nationales qu'internationales.

MASTÈRE SPÉCIALISÉ DROIT DES AFFAIRES ET FISCALITÉ

Programme & Modules

  • Droit économique et de la propriété intellectuelle

  • Arbitrage et contentieux des affaires

  • Droit des obligations et des contrats d'affaires

  • Restructuration juridique et fiscale des entreprises

  • Fiscalité et conventions fiscales internationales

  • Stratégie juridique et fiscales d'implantation des entreprises

  • Contrôle fiscal et contentieux

Objectifs

  • Maîtriser le traitement des dossiers fiscaux

  • Assister les contribuables dans les procédures de contrôle

  • Mettre en place une veille juridique

  • Se familiariser avec la dimension juridique des entreprises

  • Initier les négociations arbitrage

  • Conseiller sur les problématiques fiscales

Durée

12 mois

Responsable du programme :

Kairin AARAB, Enseignant-Chercheur à l'ISCAE